Prix
Pour tous nos produits, les prix s'entendent hors taxes. Les tarifs fournis dans les devis restent indicatifs et peuvent évoluer. La facturation applique les prix en cours au moment de la commande.
Commandes
Toute commande est définitive uniquement après acceptation par Reprologie. Les conditions d'achat du client sont considérées comme nulles. Les prix peuvent être modifiés selon les conditions économiques et législatives. Nous nous réservons le droit de livrer dix pour cent en plus ou en moins.
Le client doit vérifier préalablement la légalité de reproduction des marques ou contenus commandés ; Reprologie n'en assume pas la responsabilité. Les maquettes et outillages créés demeurent la propriété exclusive de Reprologie, même facturés. Les frais de modification liés à la législation restent à la charge du client.
Les devis s'adressent exclusivement aux professionnels. Commande minimale : 155,00 € HT, datée, signée et tamponnée.
Paiement
Le paiement s'effectue par chèque ou virement à réception de facture. Reprologie peut exiger un acompte ou le montant total avant exécution. Le non-paiement d'une facture rend exigible le solde des autres, entraîne la perte d'escompte et l'annulation sans indemnité. Les pénalités prévues par la loi LME s'appliquent en cas de retard. Reprologie conserve la propriété des marchandises jusqu'au paiement complet.
Livraison — Transport
Port gratuit à partir de 275,00 € HT. Les délais indiqués ne sont pas contraignants. La force majeure (guerre, grève, épidémie, etc.) suspend les obligations sans indemnité.
Livraison — Réception
Les réclamations pour non-conformité doivent être formulées sous 48 heures maximum après remise. Le transfert des risques s'effectue en EXW (départ entrepôt).
Réclamation — Retour
Tout retour nécessite un accord préalable. Le mauvais usage ou le mauvais stockage ne sont pas couverts.
Litige
Seuls les Tribunaux de Meaux sont compétents pour toute contestation.